Comment adopter?
Adopter un enfant est un parcours magnifique, mais le chemin jusqu'à l'enfant qui vous attend peut être long, complexe et semé d'embûches, et l'attente peut être douloureuse.



L'association EFA de votre département est là pour vous aider, vous guider et vous soutenir dans vos démarches, vos interrogations, votre attente. N'hésitez pas à la contacter.
Contacter l'association de votre département



Dans cette page :


Qui peut adopter ?



En France, la loi prévoit que peuvent adopter: deux époux mariés depuis plus de deux ans de même sexe ou de sexe différent; ou âgés l’un et l’autre de plus de 28 ans; soit toute personne (homme ou femme) âgée de plus de 28 ans.

La présence d’enfants au foyer ne constitue pas un obstacle juridique.

Sauf dans les cas d'adoption intrafamiliale (adoption de l’enfant du conjoint, d’un neveu…) et pour les assistantes familiales qui souhaitent adopter l'enfant qui vit chez eux au titre de la famille d'accueil, les personnes qui veulent adopter en France doivent être titulaires d’un agrément délivré par le Conseil départemental du lieu de résidence.
Pour un enfant venant de l'étranger, seule l'adoption de l'enfant du conjoint peut se faire sans agrément.


Quel enfant peut-on adopter ?



En France, on peut adopter :
– les pupilles de l’État (enfants sans filiation connue ou établie, orphelins sans famille, enfants trouvés…),
– les enfants ayant fait l'objet d'une déclaration judiciaire de délaissement parental (article 381-1 du Code civil),
– les enfants dont les père et mère ou le Conseil de famille ont consenti à l’adoption ou dont les parents se sont vus retirer l’autorité parentale.

À l’étranger, les lois sont différentes des nôtres et il est indispensable de s’assurer avant tout projet d’adoption internationale que la législation du pays de l’enfant n'est pas incompatible avec la législation française en ce qui concerne les critères d'adoption ou d'adoptabilité (par exemple, les enfants en provenance de la plupart des pays musulmans ne peuvent être adoptés en France car la loi française interdit leur adoption lorsque leur propre loi la prohibe: en savoir plus sur la kafala).


Quels sont les chiffres de l'adoption en France ?



Le nombre de foyers titulaires d’un agrément est régulièrement en baisse depuis 4 ans (20 462 en 2012 contre 28 181 en 2008) et le nombre d’agréments délivrés en 2012 était de 5332 (7027 en 2008).

Depuis plusieurs années, le nombre d'enfants adoptés par des familles françaises baisse nettement, passant d'environ 4000 par an à moins de 1400 en 2013 : en 2012, 697 pupilles de l’État ont été placés en vue d’adoption alors que 1569 enfants venus de l’étranger ont été adoptés par des familles françaises (1343 en 2013).

Depuis 1980 à 2013, plus de 90 000 enfants nés à l’étranger ont été adoptés en France.

Consulter les statistiques de l'Observatoire national de le protection de l'enfance (ONPE, anciennement ONED): statistiques sur l’agrément et les pupilles de l’État.

Consulter les statistiques de la Mission de l'Adoption internationale (MAI): statistiques sur l’adoption internationale.



Quels sont les pays concernés par l'adoption ?



De plus en plus de pays se sont ouverts à l'adoption internationale au cours des trois dernières décennies: les enfants adoptés par des familles françaises étaient originaires d'une dizaine de pays dans les années soixante-dix, d'une soixantaine de pays ces dernières années.

Attention cependant: la liste des pays ouverts à l'adoption internationale est fluctuante et un nombre croissant de pays confient en priorité les enfants en adoption nationale à leurs propres ressortissants. La convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) de 1989 prévoit cette subsidiarité de l’adoption internationale par rapport à l'adoption nationale. Cette évolution entraîne une évolution du profil des enfants en attente d'adoption, avec une baisse du nombre de nourrissons.

Pour rencontrer des familles ayant adopté dans différents pays, contacter votre association départementale d'EFA.
Votre association départementale d'EFA vous aidera à suivre la situation dans les différents pays et vous permettra d'avoir des informations indispensables pour tout projet d'adoption: les pays où les enfants attendent, leurs conditions d'attente, leur âge, leur santé, la préparation de leur arrivée, etc.

Consultez aussi régulièrement notre rubrique Adopter à l'étranger, le site de la Mission de l'Adoption internationale (MAI) ou de l'Agence française de l'adoption (AFA).

Qui confie les enfants à l’adoption ?



En France, les enfants sont le plus souvent confiés à leur future famille, en vue d’adoption, soit par les conseils de famille des Pupilles de l'État, soit par un OAA (Organisme autorisé pour l’adoption), habilité à recueillir provisoirement des enfants).

À l’étranger, ils sont confiés soit par le biais d'un OAA (Organisme autorisé pour l’adoption), habilité à travailler avec les institutions des pays ayant en charge les enfants, soit par une autorité locale (orphelinat, juge, aide sociale à l’enfance…).

Pour connaître la situation concernant le pays de votre choix, consultez notre rubrique Adopter à l'étranger ou allez sur le site du ministère des Affaires étrangères.

Qui prononce les adoptions ?



En France, l'adoption est prononcée par un tribunal, à l'étranger, par l'autorité désignée dans le pays.

Pour les enfants adoptés en France, c'est le tribunal de grande instance qui prononce l'adoption.

Pour les enfants adoptés à l'étranger, la décision rendue à l’étranger peut éventuellement être transcrite directement sur les registres du service central de l’état civil. Mais un jugement en France peut être nécessaire.

Seuls les titulaires d'un agrément délivré par le Conseil départemental peuvent adopter un pupille de l’État, un enfant confié par un OAA en France ou un enfant étranger autre que celui de son conjoint.

Quelles sont les motivations pour adopter ?



Les motivations des postulants et la façon dont ils abordent leur projet diffèrent selon leur situation personnelle et leur passé affectif ou médical. Elles sont susceptibles d’évoluer, au fur et à mesure que le projet avance et que des informations sont rassemblées. Il convient néanmoins de rappeler quelques bases essentielles :

– Tout enfant, quels que soient son âge, son origine ethnique, son passé, son état de santé, a droit à une famille. En revanche, il n’existe aucun "droit" à devenir parent : les services sociaux sont donc là pour chercher le meilleur foyer possible pour les enfants en recherche de parents et non pour aider des parents potentiels à trouver un enfant.

– L'enfant adopté ne peut être le "ciment" d’un couple qui s’effrite, le compagnon d’un(e) célibataire esseulé(e), la béquille d’un couple handicapé ou le bâton de vieillesse de parents trop âgés: il a déjà suffisamment à porter avec sa propre histoire.

– Adopter n’est pas une bonne action: c’est un choix de vie. On n’adopte pas un enfant parce que l’on pense qu’il y a trop d’enfants malheureux dans le monde (pour cela, on se tourne vers l’action humanitaire ou le parrainage) ou pour se donner bonne conscience.

– L’enfant adopté ne vient pas remplacer l’enfant que l’on n’a pas eu "naturellement": l’adoption est une autre façon de devenir parents, de "faire famille", elle permet de créer un lien de filiation permanent. Pour être bien accueilli, l'enfant adopté a besoin que ses parents aient accepté l'idée de ne pas concevoir et engendrer un enfant, qu'ils aient su tourner la page, et fait ce que certains appellent leur deuil de l’enfant biologique.

La réussite d’une adoption tient à l’équilibre réalisé entre les intérêts bien compris de l’enfant et le désir de sa famille.

Pourquoi parle-t-on de "deuil de l’enfant biologique" ?



Le deuil de l’enfant biologique est un processus indispensable par lequel doivent passer les adoptants qui rencontrent des problèmes de fertilité (et les célibataires): l’adoption n’est pas un "second choix" auquel on se résoudrait après avoir épuisé toutes les ressources des traitements médicaux, si souvent décevants.

Il faut renoncer à l’enfant né de soi, qui aurait pu ressembler à l’un ou à l’autre des conjoints, et accepter que l’enfant qui vient ne ressemble pas à celui que l’on avait imaginé. Et lui préparer sa propre place.

Ce processus de renoncement est parfois appelé "deuil" car il peut être douloureux pour de nombreux parents et nécessiter un certain temps pour cheminer vers l'acceptation. À l’issue de ce travail, les parents ne sont pas devenus insensibles à leur stérilité, mais ils sont capables de la dépasser pour accueillir pleinement l’enfant qu’ils vont adopter et l'aider à faire son propre deuil : celui d'avoir perdu (par le décès ou par l'abandon) ses parents de naissance.

Enfin, il est important de savoir que, même si un couple se sent apte à mener de concert traitement médical et projet d’adoption, tôt ou tard il devra renoncer à l’un pour se consacrer uniquement à l’autre, afin de pouvoir accueillir pleinement l'enfant à venir.

A lire absolument: Accueil 146 (février/mars 2008): L'enfant dans la procréation médicalement assistée et l'adoption

Quelles sont les démarches à faire pour adopter ?



Que l’on veuille adopter un enfant en France (pupille de l’État ou enfant confié à un OAA) ou à l’étranger, il faut obligatoirement commencer par faire une demande d’agrément auprès du Conseil départemental de son lieu de résidence (le visa d’entrée en France d’un enfant venant de l’étranger ne peut être obtenu qu’au vu de l’agrément). Cet agrément est valable cinq ans, dans toute la France ainsi que pour l’adoption internationale.

Une fois l’agrément obtenu, les candidats à l’adoption peuvent déposer une demande pour adopter un pupille de l’État ou un enfant confié à un OAA en France et/ou déposer des dossiers pour adopter un enfant à l’étranger.

Pourquoi certaines personnes ont-elles tant de mal à adopter ?



Nous avons tous entendu parler de personnes qui n'ont pas réussi à concrétiser leur projet d'adoption : des couples restés sans enfants, des personnes dont la candidature n'a pas été retenue par l'Aide sociale à l'enfance, en France, ou par les institutions étrangères, ou qui n'ont pas obtenu leur agrément.

L'adoption est un long parcours. En cours de route, certains se découragent ou bien se rendent compte que la vie qu'ils se préparent ne leur convient pas. D'autres se heurtent à des obstacles qu'ils ne parviennent pas à surmonter, malgré leur réelle envie d'avoir des enfants.

D'autres encore se sentent mis à l'écart, parce qu'ils n'ont pas l'âge, pas la situation de famille, pas la religion, pas le niveau de vie que tel ou tel interlocuteur a choisi comme critère pour sélectionner des parents pour les enfants qu'il confie en adoption. Dans ce cas, la situation ressemble à celle de toute candidature (par exemple, dans le cadre d'une recherche d'emploi), même si l'enjeu est d'une autre ampleur : il y a simplement un choix, avec un élu et d'autres qui attendent. Par exemple, il est difficile d'accepter que le célibat soit une "particularité" qui complique les démarches. C'est d'autant plus difficile à accepter que ce n'est pas toujours un choix de vie. Mais la personne qui doit trouver des parents pour les enfants dont elle a la responsabilité peut légitimement penser qu'elle donne plus de chance à ces enfants si elle leur donne d'emblée deux parents.

Enfin, le plus important est de savoir qu'il y a beaucoup d'enfants à adopter, mais que ce ne sont pas forcément ceux que des parents cherchent à adopter : des enfants grands, ayant des problèmes de santé, en fratrie ou appartenant à certaines ethnies... Si tous les parents adoptifs recherchent des nouveaux-nés de type européen en excellente santé physique et affective, alors oui! il n'y a pas assez d'enfants pour tous!

Pourquoi est-il si difficile d'adopter en France ?



En France aussi, de nombreux enfants sont en attente de parents (voir Enfants en Recherche de Famille) : des enfants grands, des enfants souffrant d'un problème de santé ou d'un handicap, des enfants en fratrie… Cela ne signifie pas que, pour adopter "vite", il faut se tourner vers ces enfants : chacun doit réfléchir de quels enfants il peut se sentir parent. Mais il est erroné de croire qu'il n'y a pas d'enfants à adopter en France.

En outre, beaucoup de personnes pensent, avant d'entreprendre leurs démarches en vue d'obtenir leur agrément que leur désir d'adoption va se heurter à une "véritable inquisition de la part de la DASS" (en réalité l'ASE, Aide sociale à l'enfance, service du conseil départemental).

Si l'agrément donne lieu à une "enquête sociale et psychologique", ce n'est pas pour recaler le plus possible de candidats potentiellement "mauvais parents", mais au contraire pour aider les postulants à l'adoption à offrir un bon foyer à un enfant qui arrivera avec sa propre histoire, pour les aider à se poser les bonnes questions à propos de l'adoption, la filiation et la manière de la faire entrer dans leur vie.

Combien de temps faut-il pour adopter ?



Il n’y a pas de durée définie : tout dépend de votre projet. Il vous faudra plus de temps pour un enfant petit que pour un enfant grand, par exemple.

En France, la situation diffère selon les départements : certaines ASE (Aide sociale à l'enfance) ont peu d’enfants en charge, d’autres davantage. À titre d’information, les ASE départementales placent environ 500 à 600 nourrissons chaque année, pour 23 000 titulaires d’un agrément.

À l’étranger, la situation diffère selon les pays d’origine et évolue dans le temps : en 2012, la Russie et l'Ethiopie ont confié plus de 200 enfants à des familles françaises, tandis que seulement trois ou quatre arrivent chaque année d'Albanie ou du Burundi. Dans le même temps certains pays se ferment à l’adoption (Roumanie par exemple), ou la France ferme l’adoption par ses ressortissants dans certains pays (Guatemala, Cambodge, par exemple).

Les statistiques suggèrent une durée moyenne d’attente d'environ quatre ans pour les adoptions internationales, de quatre ou cinq ans, voire davantage pour l’adoption en France (l’attente pour un bébé peut durer plus de cinq ans dans certains départements).

En revanche, des enfants, parce qu’ils sont grands, malades, handicapés ou en fratrie attendent une famille. Mais l’accueil de ces enfants ne peut se faire qu’après y avoir mûrement réfléchi et s'être préparé aux difficultés que peut amener ce type de projet (voir Enfants en Recherche de Famille).

Un seul délai reste immuable : l’ASE de votre département doit vous délivrer votre agrément dans un délai de neuf mois à compter de la confirmation de votre demande, confirmation imposée après une période d'information.

Où puis-je trouver toutes les informations pour adopter ?



De nombreuses possibilités s’offrent à vous.

– Les associations départementales d'Enfance & Familles d'Adoption proposent des réunions d’information à l’attention des postulants à l’adoption, des rencontres avec des familles ayant adopté, des contacts avec les responsables des associations départementales, par le biais notamment de permanences téléphoniques.

– La Fédération EFA, qui regroupe toutes ces associations, vous propose, sur ce site, des informations par thèmes, ainsi qu’une bibliographie sur l’adoption et la possibilité de vous abonner à la revue trimestrielle Accueil, de façon à approfondir les divers aspects de l’adoption. Voyez auprès de votre association départementale d'EFA: elle a peut-être une bibiiothèque, où vous pourrez emprunter des ouvrages.

– L’Aide sociale à l’enfance de votre département vous communiquera les informations nécessaires concernant les procédures administratives de l'agrément, les procédures judiciaires de l’adoption, l’effectif et l’âge des pupilles de l'État accueillis dans votre département, le nombre de postulants demandeurs et agréés sur le département, le fonctionnement des organismes autorisés pour l'adoption (OAA) et habilités pour l’adoption d’enfants étrangers.

– Le correspondant AFA de votre département (Agence française de l’adoption) vous renseignera sur les modalités d’adoption à l’étranger via l’AFA et les spécificités en fonction des pays où l’AFA est implantée.

– La Mission de l’adoption internationale (MAI) vous renseignera sur les modalités et les spécificités des procédures des différents pays.

– Enfin, vous trouverez des informations complémentaires sur les pays vers lesquels vous désirez vous tourner auprès des organismes autorisés pour l’adoption (OAA) de votre département et auprès des associations de parents par pays d'origine (APPO).

Puis-je choisir l’enfant que je vais adopter ?



En début de procédure, de nombreux postulants se demandent s’ils pourront adopter un nouveau-né, ou un enfant "blanc", ou encore plusieurs enfants à la fois.

Il est important que vous ayez un projet concernant l’enfant que vous allez adopter : accueillir un nouveau-né ou un enfant grand, un blond aux yeux bleus ou un enfant d’origine africaine, un enfant en bonne santé ou porteur d’une maladie ou présentant un handicap n’est pas le même projet.

Les services sociaux que vous allez rencontrer pour votre agrément, éventuellement les organismes autorisés pour l’adoption(OAA) mais aussi le dialogue avec des familles ayant déjà adopté, par exemple au sein d’EFA, vous aideront à définir les contours de ce projet : la tranche d’âge, le sexe éventuellement, le pays ou l’ethnie d’origine, l’état de santé…

Mais il faut aussi savoir que l’enfant parfait dont vous rêvez n’existe pas : il vous faudra accueillir votre enfant comme il est.

En outre, certains critères peuvent restreindre vos possibilités d’adopter : la plupart des parents souhaitent un nouveau-né en bonne santé, mais il y a beaucoup plus d’enfants grands avec des problèmes de santé. Il ne faut donc pas partir avec un projet irréaliste. L’important est d’être lucide avec soi-même, de ne pas préjuger de ses capacités, et de ne jamais agir à contrecœur.

Combien coûte une adoption ?



En théorie, cela ne coûte rien : l’agrément est gratuit, ainsi que le jugement d’adoption.

Il est très important de rappeler qu’il ne peut être question, en France comme à l’étranger, de payer pour avoir un enfant : un enfant n’est pas une marchandise. Accepter de payer, c’est prendre le risque de séparer un enfant de sa famille d’origine pour l’appât du gain de quelque intermédiaire peu scrupuleux. Cest aussi prendre le risque, plus tard, de ne pouvoir regarder son enfant dans les yeux: valait-il plus cher, à vos yeux, qu’une voiture? qu’une maison? Et, face à des difficultés éventuelles, d'en venir à se demander si le "coût" de cette adoption, finalement, valait le "coup"...

En revanche, il est vrai que l’adoption à l’étranger entraîne généralement des frais non négligeables: traduction puis légalisation, en France, du dossier auprès du ministère des Affaires étrangères, frais de gestion (dans le cadre d'une adoption par OAA), coût des procédures sur place et traduction des pièces, remboursement éventuel des frais médicaux et des frais d’entretien de l’enfant depuis sa prise en charge par les services sociaux qui l’ont accueilli, voyages et séjours éventuels des parents dans le pays d’origine, voyage de l’enfant vers la France, dons éventuels à l’orphelinat qui s’est occupé de lui et qui a, en charge, d’autres enfants pas forcément adoptables…

Les cas de figure sont donc extrêmement variables selon le pays d’origine de l’enfant et la durée d’un éventuel séjour des parents (de trois jours à trois mois voire plus selon les pays).

Voir aussi:
Combien coûte l'adoption?
Accueil n° 167 "Adoption et argent"

Dois-je parler de mon projet à mon entourage ?



La réponse à cette question est propre à chaque postulant, en fonction de son histoire et des relations qu’il a avec son entourage. Voici néanmoins quelques éléments de réflexion.

Le projet d’adoption est celui des parents, pas celui de tout l’entourage : il faut savoir, parfois, se prémunir des "conseils" de personnes mal informées ou qui réagissent en fonction de leur histoire personnelle, ainsi que des idées reçues relayées par certains médias.

La famille élargie (les grands-parents, les oncles et tantes…) est, elle aussi, concernée par l’arrivée de l’enfant adopté et si, actuellement, l’adoption d’un petit enfant européen par un couple stérile est bien admise, l’accueil d’un enfant de nationalité ou d’ethnie différente, d’un enfant malade ou grand suscite parfois des incompréhensions, des critiques ou des oppositions. Il en est encore parfois de même à l’égard des couples formulant un projet d’adoption en présence d’enfants biologiques.

Quoique moins directement concernés, les amis de la famille sont également importants pour l’intégration de l’enfant. Les mettre au courant du projet avant l’arrivée de l’enfant ne paraît pas indispensable mais peut permettre aux futurs parents de prendre conscience de façon réaliste du contexte dans lequel leur enfant sera amené à vivre et grandir, et de faire le "tri" entre ceux qui l’accueilleront de bon cœur et ceux qui, par leurs propos racistes, xénophobes ou hostiles à l’adoption, pourraient lui nuire.

Certains postulants choisissent de ne pas faire connaître leur projet et de mettre leur entourage devant le fait accompli, tandis que d’autres préfèrent préparer leur famille à l’arrivée d’un enfant éventuellement différent pour éviter toute réaction négative et permettre à chaque membre de la famille (futurs grands-parents, oncles, tantes, etc.) de cheminer et de réfléchir à la place de cet enfant dans la famille. Mais il convient d’apprécier les manifestations d’incompréhension liées au projet : est-ce la crainte de voir le couple se lancer dans une aventure difficile, la peur de l’inconnu… (qu’un sourire d’enfant suffira à faire fondre), ou un racisme viscéral dont on peut craindre qu’il n’empoisonne la vie familiale ?

Pour terminer, voici ce qu'une adoptante a écrit un jour, non sans humour :
La grande différence entre l'arrivée dans la famille d'un enfant biologique et celle d'un enfant adopté est le nombre de gens impliqué.
Pour un enfant biologique seuls sont consultés et impliqués : le père et la mère.
Pour un enfant adopté, près de la moitié de la ville est mobilisée : le couple ou le parent seul, les éventuels enfants (l'assistante sociale leur demandera leur point de vue), les amis, l'employeur, le banquier (certificats de moralité, de sérieux…), des travailleurs sociaux, des médecins, des psychologues et des psychiatres, le président du Conseil départemental (qui doivent évaluer votre capacité et votre projet pour vous accorder l'agrément), le notaire, le personnel de plusieurs mairies et le maire lui-même, et même le ministère des Affaires étrangères (il légalise les documents), qui valident votre dossier, d'autres parents adoptifs (indispensable pour les tuyaux mais aussi pour aider à rebondir, remonter le moral…) et toutes les connaissances qui veulent à tout prix mettre les postulants en contact avec d'autres adoptants qu'ils connaissent, sans compter les adhérents d'EFA, prêts à vous soutenir et à vous aider…
Si vous pouvez cacher une naissance, vous ne risquez pas de cacher une adoption…


A lire :
Réflexions autour du projet d’adoption, Accueil n° 4, novembre 2001 (5 euros)  (télécharger le bon de commande).
Janice Peyré, Le Guide de l'adoption, Marabout, coll. Références, nouvelle édition 2014.


Lire aussi :
Qui peut adopter?
Quel enfant adopter?
La santé de l'enfant